Mentions Légales
1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.asayan.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire du site : La société Asayan (SAS)
- Siège social : 1000 L’occitane, 31670 Labège
- Immatriculation : RCS de Toulouse sous le numéro 942 957 887
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR11942957887
- Contact : jean-fabien.renard@asayan.fr | 06 82 85 03 08
2. Responsable de la publication
Le directeur de la publication est une personne physique ou une personne morale.
- Directeur de la publication : Monsieur Jean-Fabien Renard
- Fonction : CEO de la société Asayan
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par une structure garantissant la sécurité et la disponibilité des données.
- Hébergeur : OVH Cloud
- Siège social : 2 rue Kellerman, 59100 Roubaix
- Immatriculation : RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR11942957887
- Téléphone : 09 72 10 10 07
4. Propriété intellectuelle
Asayan est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société Asayan.
5. Protection des données (RGPD)
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.